Nom : BAILLETTE

Prénoms : Louis, François, Bonaventure

Date de naissance : 31 mars 1895

Lieu de naissance : Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales, 66)

Profession : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

 

Date du décret présidentiel le nommant membre de l'Ordre National de la Légion d'Honneur : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

Au rang de : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

Sur décision du : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

En récompense : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

Référence du dossier aux Archives Nationale : 19800035/1311/51653

 

Décédé le : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

A : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine

 


En vertu de l'article 213-2 du Code du patrimoine, son dossier aux Archives Nationales (base de données Léonore) ne sera ouvert à la consultation qu'en 2075


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