? BAILLETTE Louis (1895-?)
Nom : BAILLETTE
Prénoms : Louis, François, Bonaventure
Date de naissance : 31 mars 1895
Lieu de naissance : Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales, 66)
Profession : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
Date du décret présidentiel le nommant membre de l'Ordre National de la Légion d'Honneur : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
Au rang de : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
Sur décision du : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
En récompense : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
Référence du dossier aux Archives Nationale : 19800035/1311/51653
Décédé le : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
A : dossier ouvrable à la consultation en 2075, en vertu de l'article 213-2 du Code du Patrimoine
En vertu de l'article 213-2 du Code du patrimoine, son dossier aux Archives Nationales (base de données Léonore) ne sera ouvert à la consultation qu'en 2075
Pour lire l'article 213-2 du Code du Patrimoine, suivez le lien ci-dessous :